Ecole Elementaire Publique Marie-Anne Du Boccage - NANTES

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Le règlement intérieur

Ecole Elémentaire Marie Anne du Boccage

Règlement intérieur – Année scolaire 2022-2023

Ce présent règlement doit permettre à tous les membres de la communauté éducative de passer la meilleure année scolaire possible en exerçant de manière responsable leurs droits et devoirs respectifs. Il a été établi conformément aux textes en vigueur (Code de l’Education et Règlement départemental) et  adopté par le Conseil d’Ecole le 28/05/18. Il est revu et soumis au vote au 1er Conseil d’Ecole de chaque année.

 

Préambule

Le service public de l’éducation repose sur des valeurs et des principes dont le respect s’impose à tous dans l’école : principes de gratuité de l’enseignement, de neutralité et de laïcité. Chacun est également tenu au devoir d’assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect de l’égalité des droits entre filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale. En aucune circonstance, l’usage de la violence physique comme verbale ne saurait être toléré. Le respect mutuel entre tous les membres de la communauté éducative, adultes et élèves, constitue également un des fondements de la vie collective. 

 

IMPORTANT : COVID-19 // dispositions

Un enfant ayant été malade ou fiévreux la veille ou le matin ne doit pas venir à l’école. Un enfant présentant des symptômes liés au COVID en classe devra être récupéré au plus tôt par ses parents.

 

1-  Organisation et fonctionnement

 

1.1 Admission et scolarisation  

 

La Directrice procède à l’admission à l’école après orientation de la Mairie, sur présentation du livret de famille et du carnet de vaccination. En cas de changement d’école, un certificat de radiation est demandé. Si les responsables légaux de l’enfant sont séparés, ils doivent fournir une copie du jugement planifiant la garde de l’enfant et la responsabilité parentale.

Il est demandé aux enfants d’être couverts par une assurance Responsabilité Civile + Individuelle Accident. Si ce n’est pas le cas, la Directrice devra en être informée.

 

1.2 Organisation du temps scolaire et des activités pédagogiques complémentaires 

 

Les horaires de l’école sont les suivants :

lundi, mardi, jeudi, vendredi: 8h45-12h / 14h-16h

mercredi: 9h-12h

La prise en charge des élèves commence à l’ouverture du portail 10 minutes avant ces horaires. Le portail sera fermé 5 minutes après le début des classes. En cas de retard, l’élève ne sera pas accueilli, et pourra se présenter sur le temps de récréation. Les activités pédagogiques complémentaires (soutien) sont organisées par l’équipe enseignante pour répondre aux besoins spécifiques des élèves sur des périodes définies et limitées. Elles se déroulent sur le temps périscolaire (pause méridienne ou soir), et font toujours l’objet d’un accord de la famille.

 

1.3 Fréquentation de l’école

 

Les élèves fréquentant l’école ont une obligation légale d’assiduité: toute absence non justifiée excédant plus de 4 demi-journées sera signalée à l’inspection académique.

Les absences peuvent être notifiées en avance ou le jour même, soit par un mot dans le cahier de liaison de l’enfant, soit par un mail ou appel téléphonique adressé à l’école.

 

1.4 Accueil et surveillance des élèves

 

En dehors des horaires de l’école, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents et ne peuvent être laissés à la charge des enseignants. Ils peuvent être confiés aux services périscolaires selon les modalités indiquées par l’association Léo Lagrange en début d’année scolaire. Un enfant ne peut quitter l’école pendant le temps scolaire, sauf si les parents viennent le chercher et signent une décharge de responsabilité.

 

1.5 Le dialogue avec les familles 

 

L’information des parents se fait par messagerie électronique et/ou via le cahier de liaison. Certaines informations générales sont également postées sur le blog de l’école.

Les parents sont invités à contacter l’enseignant de leur enfant en cas de problème ou de questionnement, et au besoin la Directrice.

Les parents d’élèves disposent de représentants dont la liste est affichée à l’entrée de l’école. Les représentants sont présents aux Conseils d’Ecole.

 

1.6 Sécurité et hygiène

 

L’école est un lieu protégé: toute personne qui entre dans l’école doit obligatoirement se présenter au personnel (concierge, enseignants ou animateurs périscolaires) avant d’entrer dans les bâtiments. Hormis ceux présents dans les classes à des fins pédagogiques, les animaux, même tenus en laisse, sont interdits.

 

Un élève ne peut rester en classe en l’absence de son enseignant, et l’accès aux couloirs, escaliers et classes en dehors du temps scolaire ne sont pas autorisés.

 

En dehors du cadre d’un PAI (dans le cas de handicap ou de maladie grave ou chronique), aucune prise de médicaments ne peut avoir lieu sur le temps scolaire. Toute situation particulière (blessure, plâtre, etc) nécessitant un aménagement temporaire devra être spécifiée par un certificat médical.

Un enfant malade devra être gardé à la maison afin de respecter le repos qui lui est nécessaire et d’éviter toute contamination. Si l’enfant est malade sur le temps scolaire, les responsables seront appelés.

La présence de poux devra être signalée à l’école, et un traitement devra être prodigué au plus tôt.

 

En cas d’accident léger, l’élève sera pris en charge par un enseignant pour lavage et désinfection de la plaie, pose d’un pansement ou d’un coussin de gel refroidissant. En cas d’accident grave, l’école appelle le SAMU et alerte les parents.

 

2-  Droits et obligations des membres de la communauté éducative 

 

Tout comportement, geste ou parole, irrespectueux sur le temps scolaire sera sanctionné par l’équipe enseignante. Ainsi, toute atteinte à l’intégrité morale ou physique des autres élèves ou des maîtres sera portée à la connaissance de la famille. La sanction se veut en tout cas éducative, adaptée à l’âge et à la situation, et expliquée. Un élève peut être privé d’une partie de la récréation, ou envoyé pour un temps dans une autre classe. Selon la situation, l’équipe enseignante pourra décider d’exclure l’enfant d’une sortie scolaire.

Tout châtiment corporel ou traitement humiliant est strictement interdit.

 

Dans le cas de suspicion de harcèlement entre élèves, l’écoute des enfants et le dialogue avec les familles devront toujours être privilégiés. En aucun cas un parent d’élève n’interviendra directement auprès d’un élève, que ce soit dans l’enceinte ou à l’extérieur de l’école, concernant des faits ayant eu lieu à l’école. Il portera ces faits à la connaissance de l’équipe enseignante.

L’enseignant s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

 

3-  Vie Scolaire 

 

L’élève doit venir à l’école muni du matériel requis et en bon état, et dans une tenue vestimentaire adaptée aux activités de la journée (chaussures de sport ou affaires de piscine le cas échéant).

Tout objet présentant un danger potentiel est prohibé à l’école, notamment: parapluie, balles dures, sucettes…

L’utilisation du téléphone portable par les élèves est interdite. Tout appareil connecté devra être éteint et rangé sur le temps scolaire.

L’école ne peut être tenue responsable de la perte ou de la détérioration d’objets ou de vêtements de valeur.